Publications officielles

 

Arrêtés municipaux et préfectoraux permanents
 
Arrêté n° 25/14 : Arrêté d'interdiction de tous véhicules à moteur et bicyclettes au Square de l'Orée du Bois situé au Bois des Foules
 
Arrêté n° 47/14 : Portant interdiction de stationner et s'arrêter rue du Chenassard

Arrêté n° 23 bis/16 : Portant réglementation de l'entretien des trottoirs et rues
 
Arrêté n° 30/22 : Réglementation de la circulation au droit des chantiers fixes et mobiles d'une durée inférieure à 8h00 en cas d'intervention d'urgence ou d'entretien courant réalisées par le Département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole
 
Arrêté n° 2005 1904 01841 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
 
 
 
Arrêtés municipaux et préfectoraux
 
Arrêté préfectoral n° 25-2020-06-10-010 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées en vue de l'exécution des opérations nécessaires à la réalisation des inventaires scientifiques
 
 
 
Arrêté n° 25-2023-07-19-00003 portant règlement départemental de protection contre les risques d'incendie de forêt et d'espaces naturels
 
Arrêté n° 25-2023-10-27-00002 levant les restrictions provisoires des usages de l'eau sur l'ensemble du département du Doubs
 
 
Arrêté départementaux
 
 
 
 
Arrêtés réglementant la chasse
 
 
 
 
 
 
Arrêtés réglementant la pêche
 
 
Direction régionale des douanes et droits indirects de Besançon
 
 
 
Arrêtés préfectoraux relatifs au dispositif des festivités liées à la fête de la musique
 
 
 
 
Arrêtés préfectoraux relatifs au dispositif des festivités liées à la fête nationale du 14 juillet 2023 et décrets
 
Arrêté n° 25-2023-06-28-00004 relatif à l’interdiction vente, distribution de carburants à l'occasion des festivités liées à la fête nationale du 14 juillet 2023
 
Arrêté n° 25-2023-06-28-00005 relatif à l’interdiction d’utilisation d’artifices de divertissement à l'occasion des festivités liées à la fête nationale du 14 juillet 2023
 
Arrêté n° 25-2023-06-28-00006 portant interdiction temporaire de port et de transport d’objets pouvant constituer une arme par destination à l'occasion des festivités liées à la fête nationale du 14 juillet 2023
 
Arrêté n° 25-2023-06-30-00003 portant sur l'interdiction temporaire de l'achat, de la cession, de l'utilistation, du port et du transport d'artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le cadre de la lutte contre les violences urbaines sur le territoire du département du Doubs
 
Arrêté n° 25-2023-07-03-00010 portant interdiction temporaire de port et de transport d’objets pouvant constituer une arme par destination ainsi que la détention et le transport de produits chimiques, inflammables ou explosifs et hydrocarbures dans le cadre de la lutte contre les violences urbaines dans tout le département du Doubs
 
Arrêté n° 25-2023-07-03-00011 portant sur l'interdiction temporaire de l'achat, de la cession, de l'utilistation, du port et du transport d'artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le cadre de la lutte contre les violences urbaines sur le territoire du département du Doubs
 
Arrêté n° 2005 1904 01841 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
 
Décret n° 2023-576 du 8 juillet 2023 portant interdiction de la vente, du port et du transport d'engins pyrotechniques et d'artifices de divertissement
 
 
Arrêtés préfectoraux relatifs au dispositif festivités de fin d'année dans le département du Doubs
 
Arrêté n° 2005 1904 01841 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
 
Arrêté portant interdiction de vente de boissons alcooliques ou alcoolisées, à emporter ou livrées à domicile, de 20h00 à 6h00 du matin à l'occasion de la nuit de la Saint-Sylvestre
 
Arrêté portant interdiction de distribution, d'achat et de vente à emporter de carburants à l'occasion de la nuit de la Saint-Sylvestre
 
Arrêté portant sur la cession et l'utilisation d'artifices de divertissement à l'occasion de la nuit de la Saint-Sylvestre (avec affiche interdiction pétards)
 
 
Circulaires préfectorales
 
 
 
Arrêtés ministériels
 
Arrêté du 5 août 2022 accordant un permis exclusif de recherches de mines d’hélium et substances connexes dit «Avant-Monts franc-comtois» (département du Doubs)
 
 
 
Arrêtés et publications officielles de la communauté urbaine Grand Besançon Métropole
 
 
 
 
 
 
 
Arrêtés catastrophes naturelles et calamités agricoles
 
 
 
Arrêtés préfectoraux relatifs aux élections municipales
 
 
 
Arrêtés préfectoraux relatifs aux élections sénatoriales