Plan local d’urbanisme
Vous pouvez télécharger ici les documents liés au Plan local d'urbanisme de Montferrand-le-Château (pour les annexes, s'adresser en mairie) :
Le rapport de présentation : |
PADD |
Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
Les orientations d'aménagement |
Le règlement |
Le zonage : |
- A l'échelle 1/2000
- A l'échelle 1/2500
La liste des emplacements réservés |
MODIFICATIONS DU plu
Modification n° 1 :
- Notice de la modification n° 1
- Extrait du règlement de la modification n° 1
- Emplacements réservés de la modification n° 1
Modification n° 2 :
- Notice de la modification simplifiée n° 2
- Règlement écrit de la modification simplifiée n° 2