Actualités

Port du masque obligatoire

A compter du 1er avril 2021 - 00h00, et jusqu'au 30 avril 2021 - 24h00, le port du masque est obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus sur le territoire urbanisé de l'ensemble des communes du département du Doubs.

 

Cette mesure s'applique à toute personne circulant à pied, à l'exception de la pratique sportive et des déplacements en cycles, tricycles, quadricycles ou engin de déplacement personnel (EDP) motorisé ou non (skate, roller, trottinette, gyropode, hoverboard, monoroue, etc.) roulants.

 

Coronavirus COVID-19 : Informations (mise à jour au 01/04/2021)

- Vous pouvez accéder aux renseignements utiles (attestations, etc.) sur le site Internet du Gouvernement en cliquant ICI.

Décret du Gouvernement n°2020-860 du 10 juillet 2020 version consolidée au 18 août 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faireface à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dansceux où il a été prorogé

 

- Port du masque « grand public » obligatoire en lieux clos : accédez aux informations du Ministère des solidarités et de la santé en cliquant ICI.

 

- Vous pouvez accéder aux informations de la préfecture du Doubs en cliquant sur les liens ci-dessous :

Lettre des services de l'État dans le Doubs : Port du masque obligatoire pour tout rassemblement de plus de 10 personnes sur la voie publique

Port du masque obligatoire pour tous les rassemblements de plus de 10 personnes sur la voie publique et les marchés : arrêté préfectoral du 12/08/2020

Arrêté préfectoral du 14/09/2020 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus sur le département du Doubs

Courrier aux maires 23/07/2020  : Cadre réglementaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19 et annexe

Courrier aux maires 18/08/2020 : Rappel des lieux soumis à port du masque dans le département du Doubs au 15 août 2020

Courrier aux maires 19/08/2020 : Rappel des mesures liées aux enceintes sportives et à la pratique du sport

Formulaire Autorisation préalable de manifestation sur la voie publique

Formulaire Dispositif VIGIPIRATE relatif à l'organisation d'un événement

Communiqué de presse 17/10/2020 : COVID-19 – Mesures départementales de mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire

Recueil des actes administratifs spécial "État d'urgence sanitaire" (17/10/2020) : Arrêté préfectoral et "Avis sur l'évolution épidémique dans le département du Doubs et sur les mesures envisagées par le Préfet contre la propagation de l'épidémie de la Covid-19" de l'Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté

Courrier aux maires 24/10/2020 : Cadre réglementaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19

Recueil des actes administratifs spécial "État d'urgence sanitaire" (24/10/2020) : Arrêté préfectoral n° 2020-10-24-001 portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l'épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs + Tableau "Les mesures sanitaires en vigueur dans le département du Doubs" (mise à jour au 24/10/2020)

Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté 23/10/2020 : Avis sur l'évolution de la situation épidémique dans le département du Doubs et sur les mesures envisagées par le Préfet contre la propagation de la Covid-19

Arrêté préfectoral du 31/10/2020 portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l'épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs

Arrêté préfectoral du 09/11/2020 encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage

Réglementation applicable à la pratique sportive grand public et professionnelle en période confinement (13/11/2020)

Mesures mises en œuvre pour les marchés dans le cadre du confinement (19/11/2020)

Situation des gens du voyage - Mesures de confinement (20/11/2020)

Arrêté portant dérogation au repos dominical (27/11/2020)

Arrêté n° 25-2020-11-28-001 modifiant l'arrêté n° 25-2020-11-09-003 du 09/11/2020 encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage (28/11/2020)

Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (mise à jour au 15/12/2020) ; Les mesures sanitaires dans le département du Doubs, Décret n° 2020-1310 modifié (mise à jour au 15/12/2020)

Arrêté n° 25-2020-12-16-005 portant interdiction de l'ouverture des établissements recevant du public de type X (établissements sportifs couverts) pour les activités encadrées à destination exclusives des mineurs

Agence régionale de santé : Avis sur l'évolution de la situation épidémique dans le département du Doubs et sur les mesures envisagées par le Préfet contre la propagation de la Covid-19 (15/12/2020)

Arrêté n° 25-2020-12-30-003 portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l'épidémie de Covid-19 sur le département du DoubsCartographie des communes

Agence régionale de santé : Avis sur l'évolution de la situation épidémique dans le département du Doubs et sur les mesures envisagées par le Préfet contre la propagation de la Covid-19 (28/12/2020)

Arrêté n° 25-2020-12-24-003 portant interdiction de l'ouverture des établissements recevant du public de type X et de type L pour les activités encadrées à destination exclusives des mineurs

Arrêté portant dérogation au repos dominical (30/12/2020)

Communiqué de presse : Décret du 17 février 2021 : interdiction de la pratique de la danse dans les ERP de type R, X et L (19/02/2021)

Arrêté portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l'épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs (04/03/2021) : A compter du 5 mars 2021 - 00h00, et jusqu'au 31 mars 2021 - 24h00, le port du masque est obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus sur le territoire urbanisé des communes de Besançon, Montferrand-le-Château, Quingey et Saint-Vit 

Arrêté portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l'épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs (07/03/2021) : A compter du 7 mars 2021 - 00h00, et jusqu'au 31 mars 2021 - 24h00, le port du masque est obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus sur la totalité du territoire du Grand Besançon Métropole

Arrêté portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l'épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs (15/03/2021) : A compter du 15 mars 2021 - 00h00, et jusqu'au 31 mars 2021 - 24h00, le port du masque est obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus sur le territoire urbanisé de l'ensemble des communes du département du Doubs.
 
Arrêté portant interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique dans le département du Doubs (13/03/2021) : Afin de prévenir les regroupements et comportements propices à la propagation du virus, la consommation d'alcool sur la voie publique est interdite sur l'ensemble du département du 15 mars au 31 mars 2021.
 
Arrêté portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l'épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs (31/03/2021) : A compter du 1er avril 2021 - 00h00, et jusqu'au 30 avril 2021 - 24h00, le port du masque est obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus sur le territoire urbanisé de l'ensemble des communes du département du Doubs.
 

Bibliothèque municipale : Retour à la normale des services

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