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Conseil Municipal

 

 Le Conseil municipal aura lieu le

Mercredi 6 décembre 2023 à 19h00 à la salle des fêtes.

 

ORDRE DU JOUR

ANNULE ET REMPLACE L'ORDRE DU JOUR DU 29/11/2023

 

  1. Délibération adhésion aux missions complémentaires du CDG25
  2. Délibération tarif des ventes de bois
  3. Délibération état d’assiette 2024 ONF
  4. Délibération Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) Eau-Assainissement 2022
  5. Délibération modification des statuts de GBM
  6. Délibération recensement de la longueur de voirie dans le domaine communal
  7. Délibération adhésion de la commune au projet Natura 2000
  8. Délibération remboursement du prêt bancaire à court terme pour la nouvelle école
  9. Délibération approbation de la facture pour la maîtrise d’œuvre de la nouvelle école
  10. Délibération Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER)
  11. Délibération choix de l'entreprise pour l'aménagement du lotissement « Les grandes pièces »
  12. Délibération pour un totem Orange
  13. Délibération pour le mandatement d’un conseiller pour représenter la commune au tribunal administratif (annule et remplace la délibération n° 54/23)
  14. Questions diverses

Coupure de courant pour travaux : Mercredi 6 décembre 2023

 

Protection des compteurs d'eau contre le gel

Le département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole rappelle que le froid peut entraîner d’importants dégâts sur les réseaux d’eau potable, ruptures de canalisations ou gel des compteurs. Pour éviter ces désagréments et des frais importants, il est donc nécessaire de garantir une isolation efficace des appareils, en particulier quand ils sont placés dans des regards extérieurs.

Il est conseillé aux abonnés de mettre en place une protection facile à manipuler et constituée de préférence de matériaux isolants, légers et imputrescibles, contenus dans des sacs en plastique (panneau de polystyrène expansé d’environ 10 cm d’épaisseur, muni d’une poignée, disponible dans les magasins de bricolage).

Sont à éviter les matériaux tels que laine de verre, laine de roche, paille, morceaux de tissu ou journaux qui absorbent l’humidité, car ils risquent de geler le compteur et de compliquer son accès.

Cette isolation, mise en place durant la période hivernale, pourra être retirée à compter du 1er mars 2023 afin d’éviter la condensation sur les écrans des compteurs.

Rappels :

  • Les détériorations provoquées par le gel sur les compteurs d’eau sont à la charge des abonnés (art.18.1 du Règlement du Service Eau Potable)
  • Le compteur d’eau est sous la responsabilité de l’occupant de l’immeuble (propriétaire ou locataire); ce qui implique que le remplacement d’un compteur gelé sera toujours réalisé à ses frais.

Pour en savoir plus, se connecter sur www.grandbesancon.fr/eau