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Conseil Municipal

La séance du Conseil municipal se tiendra à la Salle des Fêtes, le jeudi 26 novembre 2020, à 19h00.

Sans public (pas d'emplacement prévu pour les assemblées délibérantes dans les attestations de déplacement)

 

ORDRE DU JOUR

  1. Délibération participation de la commune de Thoraise aux frais du périscolaire pour l’année 2019

  2. Délibération participation de la commune de Thoraise aux frais de scolarité 2019

  3. Délibération tarifications ramassage scolaire pour les familles et les communes

  4. Délibération Fonds d’aide aux accédants à la propriété en difficulté (FAAD) et Fonds de solidarité pour le logement (FSL)

  5. Délibération Fermage 2019 et 2020 pour le GAEC de la Tour

  6. Délibération Fermage 2019 et 2020 pour la ferme Bernard

  7. Délibération tarifications des nouvelles assiettes des salles communales

  8. Délibération classement de la commune en régime rural d’électrification

  9. Délibération pour adopter le règlement intérieur du Conseil municipal

  10. Écritures comptables

  11. Questions diverses

  12. Travail des commissions

 

Coronavirus COVID-19 : Informations (mise à jour au 23/11/2020)

- Vous pouvez accéder aux renseignements utiles (attestations, etc.) sur le site Internet du Gouvernement en cliquant ICI.

Décret du Gouvernement n°2020-860 du 10 juillet 2020 version consolidée au 18 août 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faireface à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dansceux où il a été prorogé

 

- Port du masque « grand public » obligatoire en lieux clos : accédez aux informations du Ministère des solidarités et de la santé en cliquant ICI.

 

- Vous pouvez accéder aux informations de la préfecture du Doubs en cliquant sur les liens ci-dessous :

Lettre des services de l'État dans le Doubs : Port du masque obligatoire pour tout rassemblement de plus de 10 personnes sur la voie publique

Port du masque obligatoire pour tous les rassemblements de plus de 10 personnes sur la voie publique et les marchés : arrêté préfectoral du 12/08/2020

Arrêté préfectoral du 14/09/2020 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus sur le département du Doubs

Courrier aux maires 23/07/2020  : Cadre réglementaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19 et annexe

Courrier aux maires 18/08/2020 : Rappel des lieux soumis à port du masque dans le département du Doubs au 15 août 2020

Courrier aux maires 19/08/2020 : Rappel des mesures liées aux enceintes sportives et à la pratique du sport

Formulaire Autorisation préalable de manifestation sur la voie publique

Formulaire Dispositif VIGIPIRATE relatif à l'organisation d'un événement

Communiqué de presse 17/10/2020 : COVID-19 – Mesures départementales de mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire

Recueil des actes administratifs spécial "État d'urgence sanitaire" (17/10/2020) : Arrêté préfectoral et "Avis sur l'évolution épidémique dans le département du Doubs et sur les mesures envisagées par le Préfet contre la propagation de l'épidémie de la Covid-19" de l'Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté

Courrier aux maires 24/10/2020 : Cadre réglementaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19

Recueil des actes administratifs spécial "État d'urgence sanitaire" (24/10/2020) : Arrêté préfectoral n° 2020-10-24-001 portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l'épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs + Tableau "Les mesures sanitaires en vigueur dans le département du Doubs" (mise à jour au 24/10/2020)

Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté 23/10/2020 : Avis sur l'évolution de la situation épidémique dans le département du Doubs et sur les mesures envisagées par le Préfet contre la propagation de la Covid-19

Arrêté préfectoral du 31/10/2020 portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l'épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs

Arrêté préfectoral du 09/11/2020 encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage

Réglementation applicable à la pratique sportive grand public et professionnelle en période confinement (13/11/2020)

Mesures mises en œuvre pour les marchés dans le cadre du confinement (19/11/2020)

Situation des gens du voyage - Mesures de confinement (20/11/2020)

Bibliothèque Municipale : réouverture du service "DRIVE"

 

Le DRIVE vous permet d’emprunter des documents en toute sécurité.

Les locaux de la bibliothèque restent fermés aux publics jusqu'à nouvel ordre, à l'exception d'une zone de retrait de documents spécialement aménagée.

 

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Retirez vos documents sur présentation de votre carte lecteur

  • Après confirmation de leur disponibilité ;

  • Après avoir contacté la bibliothèque pour fixer un rendez-vous selon les horaires indiqués, par :

- Téléphone : 03 81 56 69 73

- Courriel : fhenry@montferrand-le-chateau.fr

 

Le rendez-vous n'est pas obligatoire, mais il est conseillé de prendre rendez-vous si vous souhaitez éviter toute attente ; 

 

  • Le motif de déplacement à utiliser par les usagers, sur l'attestation, est celui visant le retrait de commandes (case 2).

 

HORAIRES D'OUVERTURE AUX PUBLICS

Lundi et Mardi : 16h00-18h00

Mercredi : 10h00-12h00 et 16h00-18h00

Vendredi : 16h30-18h30

Samedi : 10h00-12h00

 

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Conseils pratiques

  • Groupez vos demandes pour limiter vos déplacements ;

  • Apportez votre propre sac ;

  • Venez de préférence seul ;

  • Le port du masque dans les espaces publics des bibliothèques est obligatoire pour toute personne de 11 ans et plus ;

  • Respectez la distanciation sociale et les gestes barrières.

 

 

Pas d'accès Internet ?

Contactez la bibliothèque par téléphone (03 81 56 69 73) selon les horaires d'ouverture aux publics indiqués ci-dessus, pour être conseillé et réserver des documents.