Publications officielles

Arrêtés municipaux en cours :

Périodes d'ouverture de la pêche en 2018

Arrêté sécheresse 11/07/2018 : niveau "Alerte" sur l'ensemble du département ;

Arrêté sécheresse 03/08/2018 : Alerte renforcée ; Sécheresse : le département du Doubs passe en alerte renforcée

Arrêté sécheresse 28/09/2018 : portant restriction provisoire des usages de l'eau : crise, sur l'unité d'alerte des moyennes vallées du Doubs et de l'Ognon

Tableau des mesures de restriction ou d'interdiction des usages de l'eau en fonction des phases d'alerte

Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Doubs

Arrêté tournée de conservation cadastrale 2018

Arrêté n° 25-2018-08-08-002 • portant déclaration d'utilité publique : 

- de la dérivation des eaux souterraines

- de l'instauration des périmètres de protection

• autorisant l'utilisation de l'eau prélevée dans le milieu naturel en vue de la consommation humaine

Arrêté n° 41/18 Ouverture d'Enquête publique Déclassement du domaine public routier

Arrêté n° 42/18 Fermeture de l'accès sur une partie de la rue de la mairie jusqu'à l'intersection de la rue de Besançon (RD105) et stationnement interdit Place du Marché et Place de la Mairie pour travaux projet école centre bourg et déclassement voirie rue de la mairie.

 

Arrêtés déclarations préalables, permis de construire et permis d'aménager :

 
Certificats d'urbanisme :

CU 25397 17 C0010

CU 25397 17 C0012

Déclarations préalables :

DP 25397 17 C0007

DP 25397 17 C0014

DP 25397 17 C0015

DP 25397 17 C0016

DP 25397 17 C0017

Permis de construire et d'aménager :

PC 25397 17 C0001

PC 25397 17 C0004

Permis de démolir :