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Conseil Municipal

La séance du Conseil municipal se tiendra en Mairie, Salle du Conseil municipal, le jeudi 13 décembre 2018, à 20h00. 
 

ORDRE DU JOUR

1) Présentation et proposition de ventes de terrains communaux

2) Délibération relative à la mise à jour des statuts de la CAGB

3) Délibération pour le renouvellement du dispositif du festival « Mardis des rives »

4) Délibération pour le remboursement des frais engendrés par le festival de théâtre amateur « Montferrand Scènes » au Comité des fêtes

5) Délibération pour la mise en place du nouveau règlement de la bibliothèque municipale

6) Délibération relative à la liquidation et au mandatement des dépenses d’investissement 2019

7) Délibération demande de suppression et de création d’un poste d’ATSEM (17,50/35ème en 18,82/35ème)

8) Délibération Fermage 2018 pour le GAEC de la Tour

9) Questions de Finances :

           -  Délibération relative aux frais de scolarité 2017/2018

           -  Délibération pour le remboursement de frais d’un locataire (14,50 €)

10) Questions diverses

11) Travail des commissions

Exposition des Francas

Le samedi 15 décembre de 9h00 à 17h00,

à la salle Chenassard,

l'accueil de loisirs du mercredi des Francas expose les travaux réalisés par les enfants autour des thèmes de l'Asie et de l'Afrique. 

Inscription Périscolaire

Le planning d'inscription périscolaire de la 3e période, du 7 janvier au 15 février, est téléchargeable sur le site Internet de la mairie (Accueil de loisirs des Francas). 
 

Ce planning est à rendre au plus tard le 19 décembre auprès de l'accueil de loisirs.